Permis de construire à Chavannes Sur L’Etang (68210) - 439 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06806521E0005 délivré le 2021/10/25 à CHAVANNES SUR L'ETANG autorise une construction neuve pour un programme de 496 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EMOE, le programme résidentiel autorise la construction de 496 m² sur 2 RUE DES BOULEAUX. Déposé en été 2021, autorisé le 25 octobre 2021 par la commune de CHAVANNES SUR L'ETANG. Implanté 2 RUE DES BOULEAUX, à Chavannes Sur L’Etang (68210), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EMOE.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 799 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 496 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 439 m² d’habitation et 57 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 496 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
CHAVANNES SUR L'ETANG compte 673 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 RUE DES BOULEAUX, Chavannes Sur L’Etang (68210).
EMOE (SIREN 891436545, SIRET 89143654500018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAVANNES SUR L'ETANG (68210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 496 m² · Variation nette totale : 496 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
439 m²
0 m²
0 m²
0 m²
439 m²
439 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
57 m²
0 m²
0 m²
0 m²
57 m²
57 m²
Total
0 m²
496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
496 m²
496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
496 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
496 m²
Superficie du terrain
1 799 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite496 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chavannes Sur L’Etang (68210). Les travaux prévoient la création de 496 m²; la surface après travaux atteint 496 m². Le terrain couvre 1 799 m².
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