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Autorisation d’urbanisme PC n°07308223G1008 à La chavanne (73800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07308223G1008). Le projet est situé au 16 RUE DES VERGUILLODS à La chavanne (73800). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 avril 2024, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 711 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 768 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 768 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE DES VERGUILLODS, La chavanne (73800).

Références cadastrales : 0A, 2036, 0A, 2036, 0A, 2040.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOUBLE T PROMOTION (SIREN 850834847, SIRET 85083484700012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Valgelon-La Rochette (73110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 768 m² · Variation nette totale : 588 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²768 m²0 m²180 m²0 m²588 m²768 m²
Total180 m²768 m²0 m²180 m²0 m²588 m²768 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Logements supprimés1
Surface créée768 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée180 m²
Surface après travaux (totale)768 m²
Superficie du terrain1 711 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite768 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/04/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07308223G1008
  • Code commune INSEE : 73082 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La chavanne (73800). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 768 m², 0 m² et parcelle de 1 711 m².