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Bretagne
Ille-et-Vilaine (35)
Chavagne
Détail PC 03507623M0006
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03507623M0006 délivré le 2024/02/21 à CHAVAGNE autorise une construction neuve pour un programme de 2 494 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 494 m² sur Ilot E. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 21 février 2024 par la commune de CHAVAGNE. Implanté Ilot E, à Chavagne (35310), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 6 507 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 494 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 355 m² d’habitation et 139 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 494 m² .
CHAVAGNE compte 4 415 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Ilot E, Chavagne (35310).
Références cadastrales : ZK, 531.
Région : Bretagne • Département : Ille-et-Vilaine .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT (SIREN 452200751, SIRET 45220075100025, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité RENNES (35208)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 494 m² · Variation nette totale : 2 494 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 355 m² 2 355 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m² Total 0 m² 2 494 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 494 m² 2 494 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 34 Répartition par typologie En résidence 34 Répartition par taille 2 pièces 22 3 pièces 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 34 Surface créée 2 494 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 494 m² Superficie du terrain 6 507 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 494 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2024/02/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03507623M0006 Code commune INSEE : 35076 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chavagne (35310). Les travaux prévoient la création de 2 494 m²; la surface après travaux atteint 2 494 m². Le terrain couvre 6 507 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
35
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ille-et-Vilaine
Code de la commune du lieu des travaux
35076
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03507623M0006
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-02-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
452200751
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
45220075100025
Code postal du demandeur
35208
Localité du demandeur
RENNES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Ilot E
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHAVAGNE
Code postal du terrain
35310
sec_cadastre1
ZK
num_cadastre1
531
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
6507
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
7
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
34
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
34
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
34
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
22
Nombre de logements de 3 pièces créés
12
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
22
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2355
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
139
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2494
Tableau des données brutes de l'autorisation.
