Permis de construire à La Chaux (71310) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07112115E0001 délivré le 2016/01/22 à La Chaux autorise une construction neuve pour un programme de 143 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA FRESSE, le programme résidentiel autorise la construction de 94 m² sur 1259 Les Bernards. Déposé en hiver 2015, autorisé le 22 janvier 2016 par la commune de La Chaux. Implanté 1259 Les Bernards, à La Chaux (71310), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA FRESSE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 32 250 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 143 m².
La Chaux compte 322 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LA FRESSE (SIREN 432981546, SIRET 43298154600018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Germain-en-Montagne (39300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 49 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
49 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
143 m²
Total
49 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
94 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
143 m²
Superficie du terrain
32 250 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite143 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chaux (71310). Les travaux prévoient la création de 94 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 32 250 m².
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