Permis de construire à La Chaux (25650) - 223 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02513916R0007 délivré le 2016/07/26 à La Chaux autorise une construction neuve pour un programme de 223 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR, le programme résidentiel autorise la construction de 223 m² sur lotissement La Noirette. Déposé en été 2016, autorisé le 26 juillet 2016 par la commune de La Chaux. Implanté lotissement La Noirette, à La Chaux (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de les culailles.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUT-DOUBS CREER BATIR.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 894 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 223 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 223 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
La Chaux compte 609 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotissement La Noirette, La Chaux (25650).
HAUT-DOUBS CREER BATIR (SIREN 324882299, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Morteau (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 223 m² · Variation nette totale : 223 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
223 m²
0 m²
0 m²
0 m²
223 m²
223 m²
Total
0 m²
223 m²
0 m²
0 m²
0 m²
223 m²
223 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
223 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
223 m²
Superficie du terrain
894 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite223 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/07/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 13 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chaux (25650). Les travaux prévoient la création de 223 m²; la surface après travaux atteint 223 m². Le terrain couvre 894 m².
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