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Autorisation d’urbanisme PC n°04403812D1057 à CHAUVE (44320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04403812D1057). Le projet est situé au rue de la Chantrie à CHAUVE (44320). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 14 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 janvier 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 21 025 m². La surface de plancher créée atteint 448 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 448 m².

Localisation du projet

Adresse : rue de la Chantrie, CHAUVE (44320).

Références cadastrales : YC, 14, YC, 15, YC, 16.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE (SIREN 006380158, SIRET 00638015800045, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TRIGNAC (44570)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 448 m² · Variation nette totale : 448 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²448 m²0 m²0 m²0 m²448 m²448 m²
Total0 m²448 m²0 m²0 m²0 m²448 m²448 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée448 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)448 m²
Superficie du terrain21 025 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite448 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 octobre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04403812D1057
  • Code commune INSEE : 44038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAUVE (44320). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 448 m², 0 m² et parcelle de 21 025 m².