Permis de construire à La Chaumusse (39150) - 80 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°03912622J0002 délivré le 2023/01/18 à La Chaumusse autorise une transformation avec extension pour un programme de 144 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VSF, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (128 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 18 janvier 2023 par la commune de La Chaumusse. Implanté 405 RTE de l ecole, à La Chaumusse (39150), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VSF.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 325 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 80 m², dont 64 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 144 m².
La Chaumusse compte 393 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 405 RTE de l ecole, La Chaumusse (39150).
VSF (SIREN 921816252, SIRET 92181625200016, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Poligny (39800)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 64 m² · Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 80 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
64 m²
80 m²
64 m²
0 m²
64 m²
80 m²
144 m²
Total
64 m²
80 m²
64 m²
0 m²
64 m²
80 m²
144 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
80 m²
Surface transformée
64 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
144 m²
Superficie du terrain
325 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite144 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chaumusse (39150). Les travaux prévoient la création de 80 m² et des transformations pour 128 m²; la surface après travaux atteint 144 m². Le terrain couvre 325 m².
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