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Autorisation d’urbanisme PC n°07112023P0012 à Chauffailles (71170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07112023P0012). Le projet est situé au AUX MAISONS NEUVES à Chauffailles (71170). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 4 537 m². La surface de plancher créée atteint 452 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 452 m².

Localisation du projet

Adresse : AUX MAISONS NEUVES, Chauffailles (71170).

Références cadastrales : AC, 645.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOMAVA-IMMO (SIREN 915308951, SIRET 91530895100010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHAUFFAILLES (71170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 452 m² · Variation nette totale : 452 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²226 m²0 m²0 m²0 m²226 m²226 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²226 m²0 m²0 m²0 m²226 m²226 m²
Total0 m²452 m²0 m²0 m²0 m²452 m²452 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée452 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)452 m²
Superficie du terrain4 537 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite226 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07112023P0012
  • Code commune INSEE : 71120 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chauffailles (71170). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 452 m², 0 m² et parcelle de 4 537 m².