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Autorisation d’urbanisme PC n°02513615C0002 à Chaucenne (25170) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02513615C0002). Le projet est situé au 3 Rue De Besancon à Chaucenne (25170). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 10 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 février 2015, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 447 m². La surface de plancher créée atteint 168 m². Le projet convertit 101 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 612 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 Rue De Besancon, Chaucenne (25170).

Références cadastrales : AB, 311, AB, 120.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Beaumotte-les-Pin (70150).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 612 m² · Variation nette totale : 168 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation101 m²168 m²444 m²0 m²101 m²511 m²612 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²343 m²-343 m²-343 m²
Autres locaux non résidentiels343 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²343 m²
Total444 m²168 m²444 m²0 m²444 m²168 m²612 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée168 m²
Surface transformée101 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)612 m²
Superficie du terrain1 447 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 novembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02513615C0002
  • Code commune INSEE : 25136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chaucenne (25170). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 168 m², 101 m² et parcelle de 1 447 m².