← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtillon-sur-Seine

Autorisation d’urbanisme PC n°02115416M0003 à CHATILLON-SUR-SEINE (21400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02115416M0003). Le projet est situé au RUE Docteur Robert à CHATILLON-SUR-SEINE (21400). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 20 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 juillet 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 137 m². La surface de plancher créée atteint 27 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 141 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE Docteur Robert, CHATILLON-SUR-SEINE (21400).

Références cadastrales : AP, 80.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU MONTOIR (SIREN 819332883, SIRET 81933288300019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHATILLON-SUR-SEINE (21400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²27 m²63 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²45 m²-45 m²-45 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²18 m²-18 m²-18 m²
Autres locaux non résidentiels123 m²0 m²0 m²9 m²0 m²-9 m²114 m²
Total123 m²27 m²63 m²9 m²63 m²18 m²141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée27 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)141 m²
Superficie du terrain137 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite51 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/07/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02115416M0003
  • Code commune INSEE : 21154 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHATILLON-SUR-SEINE (21400). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 27 m², 0 m² et parcelle de 137 m².