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Permis de construire à Chatillon-Le-Duc (25870) - 342 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02513323C0012 délivré le 2023/08/31 à Chatillon-le-Duc autorise une construction neuve pour un programme de 499 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PMEC-IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 342 m² sur 21 Chemin des Genetres. Déposé en été 2023, autorisé le 31 août 2023 par la commune de Chatillon-le-Duc. Implanté 21 Chemin des Genetres, à Chatillon-Le-Duc (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PMEC-IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 074 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 499 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Chatillon-le-Duc compte 2 020 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 21 Chemin des Genetres, Chatillon-Le-Duc (25870).

Références cadastrales : AI, 328.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PMEC-IMMO (SIREN 834918765, SIRET 83491876500019, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 157 m² · Surface après travaux (totale) : 499 m² · Variation nette totale : 342 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation157 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²499 m²
Total157 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²499 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée342 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)499 m²
Superficie du terrain3 074 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite499 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02513323C0012
  • Code commune INSEE : 25133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatillon-Le-Duc (25870). Les travaux prévoient la création de 342 m²; la surface après travaux atteint 499 m². Le terrain couvre 3 074 m².

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