Permis de construire à Chatillon-Le-Duc (25870) - 550 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02513323C0005 délivré le 2023/07/04 à Chatillon-le-Duc autorise une construction neuve pour un programme de 566 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 566 m² sur Chemin de la Grande Charri. Déposé en hiver 2023, autorisé le 4 juillet 2023 par la commune de Chatillon-le-Duc. Implanté Chemin de la Grande Charri, à Chatillon-Le-Duc (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 6 528 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 566 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 550 m² d’habitation et 16 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 566 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Chatillon-le-Duc compte 2 020 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Grande Charri, Chatillon-Le-Duc (25870).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Besancon (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 17 m² · Surface après travaux (totale) : 566 m² · Variation nette totale : 549 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
550 m²
0 m²
0 m²
0 m²
550 m²
550 m²
Autres locaux non résidentiels
17 m²
16 m²
0 m²
17 m²
0 m²
-1 m²
16 m²
Total
17 m²
566 m²
0 m²
17 m²
0 m²
549 m²
566 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
1
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
566 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
566 m²
Superficie du terrain
6 528 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite566 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/07/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatillon-Le-Duc (25870). Les travaux prévoient la création de 566 m² et des démolitions de 17 m²; la surface après travaux atteint 566 m². Le terrain couvre 6 528 m².
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