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Permis de construire à Chatillon-Le-Duc (25870) - 611 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02513320C0022 délivré le 2021/02/05 à CHATILLON-LE-DUC autorise une construction neuve pour un programme de 611 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CLOS DU MARQUISAT, le programme résidentiel autorise la construction de 611 m² sur lot 1 Rue du docteur Louveau. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 5 février 2021 par la commune de CHATILLON-LE-DUC. Implanté lot 1 Rue du docteur Louveau, à Chatillon-Le-Duc (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de le Marquisat lot 10.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOS DU MARQUISAT.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 386 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 89 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 611 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 611 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CHATILLON-LE-DUC compte 2 020 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lot 1 Rue du docteur Louveau, Chatillon-Le-Duc (25870).

Références cadastrales : AV, 175, AV, 169.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS DU MARQUISAT (SIREN 897516738, SIRET 89751673800019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 611 m² · Variation nette totale : 611 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²611 m²0 m²0 m²0 m²611 m²611 m²
Total0 m²611 m²0 m²0 m²0 m²611 m²611 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée611 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)611 m²
Superficie du terrain1 386 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite611 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02513320C0022
  • Code commune INSEE : 25133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatillon-Le-Duc (25870). Les travaux prévoient la création de 611 m²; la surface après travaux atteint 611 m². Le terrain couvre 1 386 m².

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