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Permis de construire à Chatillon-Le-Duc (25870) - 780 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02513317C0012 délivré le 2018/03/15 à CHATILLON-LE-DUC autorise une construction neuve pour un programme de 780 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CARRE DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 780 m² sur Allee du Champs sous les P. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 15 mars 2018 par la commune de CHATILLON-LE-DUC. Implanté Allee du Champs sous les P, à Chatillon-Le-Duc (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE DE L'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 412 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 780 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 780 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CHATILLON-LE-DUC compte 2 020 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Allee du Champs sous les P, Chatillon-Le-Duc (25870).

Références cadastrales : AX, 81, AX, 82.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE DE L'HABITAT (SIREN 814812277, SIRET 81481227700014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Lutterbach (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 780 m² · Variation nette totale : 780 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²780 m²0 m²0 m²0 m²780 m²780 m²
Total0 m²780 m²0 m²0 m²0 m²780 m²780 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée780 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)780 m²
Superficie du terrain3 412 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite780 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02513317C0012
  • Code commune INSEE : 25133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatillon-Le-Duc (25870). Les travaux prévoient la création de 780 m²; la surface après travaux atteint 780 m². Le terrain couvre 3 412 m².

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