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Permis de construire à Chatenoy Le Royal (71880) - 764 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07111823E0007 délivré le 2023/06/15 à CHATENOY LE ROYAL autorise une construction neuve pour un programme de 764 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS, le programme résidentiel autorise la construction de 764 m² sur Rue des Vignes. Déposé au printemps 2023, autorisé le 15 juin 2023 par la commune de CHATENOY LE ROYAL. Implanté Rue des Vignes, à Chatenoy Le Royal (71880), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de LE TREFFORT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 039 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 764 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 764 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CHATENOY LE ROYAL compte 6 145 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Vignes, Chatenoy Le Royal (71880).

Références cadastrales : AN, 139, AN, 139, AN, 148.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS (SIREN 015450638, SIRET 01545063800067, APE 41.20B, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Dijon (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 764 m² · Variation nette totale : 764 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²764 m²0 m²0 m²0 m²764 m²764 m²
Total0 m²764 m²0 m²0 m²0 m²764 m²764 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée764 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)764 m²
Superficie du terrain2 039 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite764 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07111823E0007
  • Code commune INSEE : 71118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatenoy Le Royal (71880). Les travaux prévoient la création de 764 m²; la surface après travaux atteint 764 m². Le terrain couvre 2 039 m².

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