Permis de construire à Chatenois-Les-Forges (90700) - 134 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°09002221A0006 délivré le 2021/09/09 à CHATENOIS-LES-FORGES autorise une construction neuve pour un programme de 245 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 134 m² sur 31 rue du General de Gaulle. Déposé en été 2021, autorisé le 9 septembre 2021 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté 31 rue du General de Gaulle, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 134 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 245 m².
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 31 rue du General de Gaulle, Chatenois-Les-Forges (90700).
Références cadastrales : AM, 53, AM, 52.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES PREMIERS SAPINS (25580).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 111 m² · Surface après travaux (totale) : 245 m² · Variation nette totale : 134 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 111 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 245 m² |
| Total | 111 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 245 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 134 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 245 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 octobre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09002221A0006
- Code commune INSEE : 90022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatenois-Les-Forges (90700). Les travaux prévoient la création de 134 m²; la surface après travaux atteint 245 m². Le terrain couvre 0 m².
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