Permis de construire à Chatenois-Les-Forges (90700) - 1 853 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09002218A0002 délivré le 2018/07/19 à CHATENOIS-LES-FORGES autorise une construction neuve pour un programme de 1 853 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CARRE DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 853 m² sur rue de la gare. Déposé au printemps 2018, autorisé le 19 juillet 2018 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté rue de la gare, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE DE L'HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 8 409 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 853 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 853 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de la gare, Chatenois-Les-Forges (90700).
Références cadastrales : AM, 29, AM, 38, AM, 42.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CARRE DE L'HABITAT (SIREN 814812277, SIRET 81481227700014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 853 m² · Variation nette totale : 1 853 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 853 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 853 m² | 1 853 m² |
| Total | 0 m² | 1 853 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 853 m² | 1 853 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 20 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 20 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 10 |
| 5 pièces | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 20 |
| Surface créée | 1 853 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 853 m² |
| Superficie du terrain | 8 409 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09002218A0002
- Code commune INSEE : 90022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatenois-Les-Forges (90700). Les travaux prévoient la création de 1 853 m²; la surface après travaux atteint 1 853 m². Le terrain couvre 8 409 m².
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