Permis de construire à Chatenois-Les-Forges (90700) - 76 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09002218A0001 délivré le 2018/06/05 à CHATENOIS-LES-FORGES autorise une construction neuve pour un programme de 196 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 76 m² sur 9 rue de Saint Cloud. Déposé en hiver 2018, autorisé le 5 juin 2018 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté 9 rue de Saint Cloud, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 899 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 76 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 196 m².
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 rue de Saint Cloud, Chatenois-Les-Forges (90700).
Références cadastrales : AB, 74.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHATENOIS-LES-FORGES (90700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 196 m² · Variation nette totale : 76 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 196 m² |
| Total | 120 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 196 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 76 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 196 m² |
| Superficie du terrain | 1 899 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 3 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09002218A0001
- Code commune INSEE : 90022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatenois-Les-Forges (90700). Les travaux prévoient la création de 76 m²; la surface après travaux atteint 196 m². Le terrain couvre 1 899 m².
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