Permis de construire à Chatenois-Les-Forges (90700) - 593 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09002217A0006 délivré le 2018/01/24 à CHATENOIS-LES-FORGES autorise une construction neuve pour un programme de 593 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TERRITOIRE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 593 m² sur 66 rue du General de Gaulle. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 24 janvier 2018 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté 66 rue du General de Gaulle, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERRITOIRE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 593 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 593 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 66 rue du General de Gaulle, Chatenois-Les-Forges (90700).
Références cadastrales : AC, 98, AC, 100, AC, 161.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRITOIRE HABITAT (SIREN 279000038, SIRET 27900003800026, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BELFORT (90000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 593 m² · Variation nette totale : 593 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 593 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 593 m² | 593 m² |
| Total | 0 m² | 593 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 593 m² | 593 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 4 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 593 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 593 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 août 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09002217A0006
- Code commune INSEE : 90022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatenois-Les-Forges (90700). Les travaux prévoient la création de 593 m²; la surface après travaux atteint 593 m². Le terrain couvre 0 m².
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