Permis de construire à Chatellenot (21320) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02115323B0001 délivré le 2023/12/16 à Chatellenot autorise une construction neuve pour un programme de 50 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 50 m² sur 13 RUE aux chiens. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 16 décembre 2023 par la commune de Chatellenot. Implanté 13 RUE aux chiens, à Chatellenot (21320), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de hameau de Mouillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 50 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 50 m².
Chatellenot compte 159 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : Chatellenot (21320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 50 m² · Variation nette totale : 50 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
50 m²
0 m²
0 m²
0 m²
50 m²
50 m²
Total
0 m²
50 m²
0 m²
0 m²
0 m²
50 m²
50 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatellenot (21320). Les travaux prévoient la création de 50 m²; la surface après travaux atteint 50 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtellenot (21320)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - de a Montee - transformation avec extension de surface - 144 m² Hébergement hôtelier
