Permis de construire à Chatel (74390) - 128 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0740632200025 délivré le 2023/02/20 à CHATEL autorise une construction neuve pour un programme de 256 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 256 m² sur SUR LA COTE. Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 février 2023 par la commune de CHATEL. Implanté SUR LA COTE, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 775 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 256 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 128 m² d’habitation et 128 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 256 m².
CHATEL compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GRENOBLE (38000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 256 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
128 m²
0 m²
0 m²
0 m²
128 m²
128 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
128 m²
0 m²
0 m²
0 m²
128 m²
128 m²
Total
0 m²
256 m²
0 m²
0 m²
0 m²
256 m²
256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
256 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
256 m²
Superficie du terrain
4 775 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 256 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 4 775 m².
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