Permis de construire à Chatel (74390) - 2 108 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0740632200010 délivré le 2022/11/21 à CHATEL autorise une construction neuve pour un programme de 2 108 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 108 m² sur 532 ROUTE DE PRE LA JOUX. Déposé au printemps 2022, autorisé le 21 novembre 2022 par la commune de CHATEL. Implanté 532 ROUTE DE PRE LA JOUX, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LIEU-DIT LA FONTAINE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 3 970 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 2 108 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 108 m².
CHATEL compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 532 ROUTE DE PRE LA JOUX, Chatel (74390).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAINT DIDIER AU MONT D OR (69370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 108 m² · Variation nette totale : 2 108 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 108 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 108 m²
2 108 m²
Total
0 m²
2 108 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 108 m²
2 108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
24
Répartition par taille
2 pièces
6
4 pièces
6
5 pièces
6
6 pièces et +
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
24
Surface créée
2 108 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 108 m²
Superficie du terrain
3 970 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 108 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/11/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 2 108 m²; la surface après travaux atteint 2 108 m². Le terrain couvre 3 970 m².
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