← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtel

Permis de construire à Chatel (74390) - 459 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0740632000017 délivré le 2020/10/26 à CHATEL autorise une construction neuve pour un programme de 551 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 459 m² sur 1096 RTE DE THONON. Déposé en été 2020, autorisé le 26 octobre 2020 par la commune de CHATEL. Implanté 1096 RTE DE THONON, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 006 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 459 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 551 m².

CHATEL compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1096 RTE DE THONON, Chatel (74390).

Références cadastrales : A, 2630.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHATEL (74390).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 92 m² · Surface après travaux (totale) : 551 m² · Variation nette totale : 459 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation92 m²459 m²0 m²0 m²0 m²459 m²551 m²
Total92 m²459 m²0 m²0 m²0 m²459 m²551 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée459 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)551 m²
Superficie du terrain1 006 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite551 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0740632000017
  • Code commune INSEE : 74063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 459 m²; la surface après travaux atteint 551 m². Le terrain couvre 1 006 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtel (74390)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Châtel