Permis de construire à Chatel (74390) - 670 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0740631800023 délivré le 2018/12/19 à Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 670 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 670 m² sur à Chatel. Déposé en été 2018, autorisé le 19 décembre 2018 par la commune de Chatel. Implanté à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 7 956 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 670 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 670 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Chatel compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chatel (74390).
Références cadastrales : A, 4732, A, 5432, A, 5433.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ILLZACH (68110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 670 m² · Variation nette totale : 670 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
670 m²
0 m²
0 m²
0 m²
670 m²
670 m²
Total
0 m²
670 m²
0 m²
0 m²
0 m²
670 m²
670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
6 pièces et +
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
670 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
670 m²
Superficie du terrain
7 956 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite670 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/12/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 670 m²; la surface après travaux atteint 670 m². Le terrain couvre 7 956 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtel (74390)
Autres permis de construire de logements dans la commune
