Permis de construire à Chatel (74390) - 606 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07406316B0030 délivré le 2017/02/07 à Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 2 130 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMD, le programme résidentiel autorise la construction de 606 m² sur ROUTE DU LINGA. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 7 février 2017 par la commune de Chatel. Implanté ROUTE DU LINGA, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMD.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 264 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 606 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 130 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Chatel compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMD (SIREN 504936592, SIRET 50493659200014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Nancy (54000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 524 m² · Surface après travaux (totale) : 2 130 m² · Variation nette totale : 606 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
1 524 m²
606 m²
0 m²
0 m²
0 m²
606 m²
2 130 m²
Total
1 524 m²
606 m²
0 m²
0 m²
0 m²
606 m²
2 130 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
6 pièces et +
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
606 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 130 m²
Superficie du terrain
2 264 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 130 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 606 m²; la surface après travaux atteint 2 130 m². Le terrain couvre 2 264 m².
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