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Permis de construire à Chatel (74390) - 857 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07406316B0027 délivré le 2017/05/04 à Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 857 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 857 m² sur RTE DU ROITET 74390 Chatel. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 4 mai 2017 par la commune de Chatel. Implanté RTE DU ROITET 74390 Chatel, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 857 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 857 m².

Chatel compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DU ROITET 74390 Chatel, Chatel (74390).

Références cadastrales : 0A, 4677, 0A, 4678, 0A, 4679.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 857 m² · Variation nette totale : 857 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²857 m²0 m²0 m²0 m²857 m²857 m²
Total0 m²857 m²0 m²0 m²0 m²857 m²857 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces5
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée857 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)857 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite857 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406316B0027
  • Code commune INSEE : 74063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 857 m²; la surface après travaux atteint 857 m². Le terrain couvre 0 m².

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