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Permis de construire à Chatel (74390) - 2 789 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07406315B0036 délivré le 2016/05/12 à Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 2 789 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEXALIA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 789 m² sur RTE des Freinets. Déposé en hiver 2015, autorisé le 12 mai 2016 par la commune de Chatel. Implanté RTE des Freinets, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXALIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 4 614 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 789 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 789 m².

Chatel compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE des Freinets, Chatel (74390).

Références cadastrales : A, 3617, A, 3919.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXALIA (SIREN 480581727, SIRET 48058172700025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Illzach (68110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 789 m² · Variation nette totale : 2 789 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 789 m²0 m²0 m²0 m²2 789 m²2 789 m²
Total0 m²2 789 m²0 m²0 m²0 m²2 789 m²2 789 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)38

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée2 789 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 789 m²
Superficie du terrain4 614 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 789 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406315B0036
  • Code commune INSEE : 74063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 2 789 m²; la surface après travaux atteint 2 789 m². Le terrain couvre 4 614 m².

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