Permis de construire à Chatel (74390) - 1 090 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07406315B0021 délivré le 2015/10/26 à Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 1 090 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHALET MONT ROYAL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 090 m² sur RTE du Roitet. Déposé en été 2015, autorisé le 26 octobre 2015 par la commune de Chatel. Implanté RTE du Roitet, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de sur les Grandes Mouilles.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHALET MONT ROYAL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 2 005 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 090 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 090 m².
Chatel compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE du Roitet, Chatel (74390).
Références cadastrales : A, 4677, A, 4678, A, 4679.
CHALET MONT ROYAL (SIREN 801994344, SIRET 80199434400019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bart (25420)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 090 m² · Variation nette totale : 1 090 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 090 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 090 m²
1 090 m²
Total
0 m²
1 090 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 090 m²
1 090 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
1 090 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 090 m²
Superficie du terrain
2 005 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 090 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 1 090 m²; la surface après travaux atteint 1 090 m². Le terrain couvre 2 005 m².
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