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Permis de construire à Chatel (74390) - 1 830 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07406315B0017 délivré le 2015/12/11 à Chatel autorise une construction neuve pour un programme de 1 830 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEXALIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 830 m² sur RTE du Roitet. Déposé en été 2015, autorisé le 11 décembre 2015 par la commune de Chatel. Implanté RTE du Roitet, à Chatel (74390), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEXALIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 2 384 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 830 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 830 m².

Chatel compte 1 193 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE du Roitet, Chatel (74390).

Références cadastrales : A, 5070, A, 5068, A, 5067.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXALIA (SIREN 480581727, SIRET 48058172700025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Illzach (68110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 830 m² · Variation nette totale : 1 830 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 830 m²0 m²0 m²0 m²1 830 m²1 830 m²
Total0 m²1 830 m²0 m²0 m²0 m²1 830 m²1 830 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 830 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 830 m²
Superficie du terrain2 384 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 830 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406315B0017
  • Code commune INSEE : 74063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chatel (74390). Les travaux prévoient la création de 1 830 m²; la surface après travaux atteint 1 830 m². Le terrain couvre 2 384 m².

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