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Permis de construire à Chateauneuf-Sur-Loire (45110) - 905 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04508222J0053 délivré le 2023/01/25 à CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE autorise une construction neuve pour un programme de 905 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BC NEOXIMO, le programme résidentiel autorise la construction de 905 m² sur 36 Rue de la brosse. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 25 janvier 2023 par la commune de CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE. Implanté 36 Rue de la brosse, à Chateauneuf-Sur-Loire (45110), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BC NEOXIMO.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 6 754 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 905 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 905 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE compte 8 416 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 36 Rue de la brosse, Chateauneuf-Sur-Loire (45110).

Références cadastrales : AN, 546.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BC NEOXIMO (SIREN 798782413, SIRET 79878241300024, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA MADELEINE (59110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 905 m² · Variation nette totale : 905 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	905 m²	0 m²	0 m²	0 m²	905 m²	905 m²
Total	0 m²	905 m²	0 m²	0 m²	0 m²	905 m²	905 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	10
Individuel groupé	10
Répartition par taille
4 pièces	10

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	10
Surface créée	905 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	905 m²
Superficie du terrain	6 754 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite905 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2023/01/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04508222J0053
Code commune INSEE : 45082 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chateauneuf-Sur-Loire (45110). Les travaux prévoient la création de 905 m²; la surface après travaux atteint 905 m². Le terrain couvre 6 754 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45082
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04508222J0053
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-01-25
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BC NEOXIMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	798782413
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	79878241300024
Code postal du demandeur	59110
Localité du demandeur	LA MADELEINE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	36
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de la brosse
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Code postal du terrain	45110
sec_cadastre1	AN
num_cadastre1	546
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	6754
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	4
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	true
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	10
Nombre de logements individuels créés	10
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	10
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	10
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	905
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	905