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Autorisation d’urbanisme PC n°01302513L0011 à Chateauneuf-le-Rouge (13790) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01302513L0011). Le projet est situé au Lieu-dit LES FOURCHES à Chateauneuf-le-Rouge (13790). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2014, autorise la création de 92 logements sur une parcelle de 12 628 m². La surface de plancher créée atteint 6 674 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 674 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES FOURCHES, Chateauneuf-le-Rouge (13790).

Références cadastrales : AB, 98.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHATEAU ROUGE (SIREN 529061079, SIRET 52906107900024, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chateauneuf-le-Rouge (13790)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 674 m² · Variation nette totale : 6 674 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 674 m²0 m²0 m²0 m²6 674 m²6 674 m²
Total0 m²6 674 m²0 m²0 m²0 m²6 674 m²6 674 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés92
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)92
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces15
3 pièces55
4 pièces8
5 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés92
Surface créée6 674 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 674 m²
Superficie du terrain12 628 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 674 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01302513L0011
  • Code commune INSEE : 13025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chateauneuf-le-Rouge (13790). Les principaux éléments portent sur 92 logements, 6 674 m², 0 m² et parcelle de 12 628 m².