← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châteauneuf-sur-Isère

Autorisation d’urbanisme PC n°02608419V0022 à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02608419V0022). Le projet est situé au Rue DES MONTS DU MATIN à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 octobre 2019, autorise la création de 44 logements sur une parcelle de 18 816 m². La surface de plancher créée atteint 3 233 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 233 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue DES MONTS DU MATIN, CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300).

Références cadastrales : YD, 399, YD, 588, YD, 321.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 233 m² · Variation nette totale : 3 233 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 233 m²0 m²0 m²0 m²3 233 m²3 233 m²
Total0 m²3 233 m²0 m²0 m²0 m²3 233 m²3 233 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés44
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Collectif (hors résidence)38
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces21
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés44
Surface créée3 233 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 233 m²
Superficie du terrain18 816 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 233 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02608419V0022
  • Code commune INSEE : 26084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300). Les principaux éléments portent sur 44 logements, 3 233 m², 0 m² et parcelle de 18 816 m².