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Autorisation d’urbanisme PC n°01608922W0031 à CHATEAUBERNARD (16100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01608922W0031). Le projet est situé au RUE RENE BIENES à CHATEAUBERNARD (16100). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 18 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 janvier 2023, autorise la création de 26 logements sur une parcelle de 12 106 m². La surface de plancher créée atteint 1 541 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 541 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RUE RENE BIENES, CHATEAUBERNARD (16100).

Références cadastrales : AN, 290, AN, 305, AN, 305.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOALIS (SIREN 561820481, SIRET 56182048100019, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LIMOGES (87000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 541 m² · Variation nette totale : 1 541 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 541 m²0 m²0 m²0 m²1 541 m²1 541 m²
Total0 m²1 541 m²0 m²0 m²0 m²1 541 m²1 541 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce12
3 pièces8
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Surface créée1 541 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 541 m²
Superficie du terrain12 106 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 541 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01608922W0031
  • Code commune INSEE : 16089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHATEAUBERNARD (16100). Les principaux éléments portent sur 26 logements, 1 541 m², 0 m² et parcelle de 12 106 m².