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Autorisation d’urbanisme PC n°04403715A1025 à CHATEAU-THEBAUD (44690) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04403715A1025). Le projet est situé au rue du Prieure à CHATEAU-THEBAUD (44690). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2015, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 840 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 840 m².

Localisation du projet

Adresse : rue du Prieure, CHATEAU-THEBAUD (44690).

Références cadastrales : AB, 365p, AB, 53p, AB, 668p.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE PRIEURE (SIREN 813147865, SIRET 81314786500014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité HAUTE GOULAINE (44115)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 840 m² · Variation nette totale : 840 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²452 m²0 m²0 m²0 m²452 m²452 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²388 m²0 m²0 m²0 m²388 m²388 m²
Total0 m²840 m²0 m²0 m²0 m²840 m²840 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée840 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)840 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite388 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04403715A1025
  • Code commune INSEE : 44037 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHATEAU-THEBAUD (44690). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 840 m², 0 m² et parcelle de 0 m².