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Autorisation d’urbanisme PC n°0690492100042 à CHASSELAY (69380) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690492100042). Le projet est situé au GENEVREANT à CHASSELAY (69380). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 janvier 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 405 m². La surface de plancher créée atteint 14 m². Le projet convertit 210 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 224 m².

Localisation du projet

Adresse : GENEVREANT, CHASSELAY (69380).

Références cadastrales : 0C, 1473, 0C, 1474.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : Didier au Mont d'Or (69370).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 224 m² · Variation nette totale : -5 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation229 m²14 m²210 m²19 m²210 m²-5 m²224 m²
Total229 m²14 m²210 m²19 m²210 m²-5 m²224 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée14 m²
Surface transformée210 m²
Surface supprimée19 m²
Surface après travaux (totale)224 m²
Superficie du terrain405 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite224 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690492100042
  • Code commune INSEE : 69049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHASSELAY (69380). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 14 m², 210 m² et parcelle de 405 m².