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Permis de construire à Chasse-Sur-Rhone (38670) - 2 194 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0380871710031 délivré le 2018/04/13 à CHASSE-SUR-RHONE autorise une construction neuve pour un programme de 2 562 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAGE'S, le programme résidentiel autorise la construction de 2 562 m² sur 388 RUE DE LA REPUBLIQUE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 13 avril 2018 par la commune de CHASSE-SUR-RHONE. Implanté 388 RUE DE LA REPUBLIQUE, à Chasse-Sur-Rhone (38670), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAGE'S.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 3 733 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 562 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 194 m² d’habitation et 368 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 562 m².

CHASSE-SUR-RHONE compte 6 372 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 388 RUE DE LA REPUBLIQUE, Chasse-Sur-Rhone (38670).

Références cadastrales : AN, 150, AN, 151, AN, 152.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ECHIROLLES (38431)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 562 m² · Variation nette totale : 2 562 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 194 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 194 m²	2 194 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	368 m²	0 m²	0 m²	0 m²	368 m²	368 m²
Total	0 m²	2 562 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 562 m²	2 562 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	32
Collectif (hors résidence)	32
Répartition par taille
2 pièces	12
3 pièces	14
4 pièces	6

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	32
Surface créée	2 562 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 562 m²
Superficie du terrain	3 733 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 562 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2018/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2019.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0380871710031
Code commune INSEE : 38087 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chasse-Sur-Rhone (38670). Les travaux prévoient la création de 2 562 m²; la surface après travaux atteint 2 562 m². Le terrain couvre 3 733 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38087
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0380871710031
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-04-13
Date réelle d'ouverture de chantier	2019-12-30
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2020-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAGE'S
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	058502329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	05850232900053
Code postal du demandeur	38431
Localité du demandeur	ECHIROLLES
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	388
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA REPUBLIQUE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHASSE-SUR-RHONE
Code postal du terrain	38670
sec_cadastre1	AN
num_cadastre1	150
sec_cadastre2	AN
num_cadastre2	151
sec_cadastre3	AN
num_cadastre3	152
Superficie du terrain	3733
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	32
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	32
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	32
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	12
Nombre de logements de 3 pièces créés	14
Nombre de logements de 4 pièces créés	6
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2194
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	368
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2562