Permis de construire à Chasse-Sur-Rhone (38670) - 1 795 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0380871310035 délivré le 2014/02/18 à CHASSE-SUR-RHONE autorise une construction neuve pour un programme de 1 795 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES PROMOTION 2, le programme résidentiel autorise la construction de 1 795 m² sur SOULINS. Déposé en été 2013, autorisé le 18 février 2014 par la commune de CHASSE-SUR-RHONE. Implanté SOULINS, à Chasse-Sur-Rhone (38670), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES PROMOTION 2.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 7 435 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 795 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 795 m².
CHASSE-SUR-RHONE compte 6 372 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EUROPEAN HOMES PROMOTION 2 (SIREN 479653891, SIRET 47965389100016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 795 m² · Variation nette totale : 1 795 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 795 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 795 m²
1 795 m²
Total
0 m²
1 795 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 795 m²
1 795 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
19
Répartition par typologie
Individuel groupé
19
Répartition par taille
4 pièces
14
5 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
19
Surface créée
1 795 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 795 m²
Superficie du terrain
7 435 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 795 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 50 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chasse-Sur-Rhone (38670). Les travaux prévoient la création de 1 795 m²; la surface après travaux atteint 1 795 m². Le terrain couvre 7 435 m².
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