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Autorisation d’urbanisme PC n°0380871310010 à CHASSE-SUR-RHONE (38670) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380871310010). Le projet est situé au LES GEORGELIERES à CHASSE-SUR-RHONE (38670). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 31 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 juillet 2013, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 675 m². La surface de plancher créée atteint 492 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 492 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LES GEORGELIERES, CHASSE-SUR-RHONE (38670).

Références cadastrales : AN, 735, AN, 735, AN, 735.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MISTRAL (SIREN 438730962, SIRET 43873096200018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHASSE SUR RHONE (38670)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 492 m² · Variation nette totale : -203 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²492 m²0 m²0 m²0 m²492 m²492 m²
Autres locaux non résidentiels695 m²0 m²0 m²695 m²0 m²-695 m²0 m²
Total695 m²492 m²0 m²695 m²0 m²-203 m²492 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée492 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)492 m²
Superficie du terrain2 675 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380871310010
  • Code commune INSEE : 38087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHASSE-SUR-RHONE (38670). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 492 m², 0 m² et parcelle de 2 675 m².