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Autorisation d’urbanisme PC n°04306223P0010 à CHASPUZAC (43320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04306223P0010). Le projet est situé au ROUTE DU PUY à CHASPUZAC (43320). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mars 2024, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 106 m². La surface de plancher créée atteint 370 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 370 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DU PUY, CHASPUZAC (43320).

Références cadastrales : AC, 276, AC, 277.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIVELAY (SIREN 586150153, SIRET 58615015300037, APE 41.10A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BRIVES-CHARENSAC (43700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 370 m² · Variation nette totale : 370 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²370 m²0 m²0 m²0 m²370 m²370 m²
Total0 m²370 m²0 m²0 m²0 m²370 m²370 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée370 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)370 m²
Superficie du terrain2 106 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite370 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04306223P0010
  • Code commune INSEE : 43062 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHASPUZAC (43320). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 370 m², 0 m² et parcelle de 2 106 m².