← Retour à la liste des autorisations sur la commune Charvonnex

Autorisation d’urbanisme PC n°07406214A0008 à CHARVONNEX (74370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07406214A0008). Le projet est situé au route de Chaffrey à CHARVONNEX (74370). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2014, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 3 236 m². La surface de plancher créée atteint 1 291 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 291 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : route de Chaffrey, CHARVONNEX (74370).

Références cadastrales : AD, 1400, AD, 1400, AD, 1400.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JEAN COEUR PROMOTION (SIREN 412555310, SIRET 41255531000033, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY-LE-VIEUX (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 291 m² · Variation nette totale : 1 291 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 291 m²0 m²0 m²0 m²1 291 m²1 291 m²
Total0 m²1 291 m²0 m²0 m²0 m²1 291 m²1 291 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces12
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 291 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 291 m²
Superficie du terrain3 236 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 291 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406214A0008
  • Code commune INSEE : 74062 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHARVONNEX (74370). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 291 m², 0 m² et parcelle de 3 236 m².