← Retour à la liste des autorisations sur la commune Charvieu-Chavagneux

Autorisation d’urbanisme PC n°0380851810008 à CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380851810008). Le projet est situé au 2,4,6 RUE CHARLES AZNAVOUR à CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 juillet 2018, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 4 486 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 486 m².

Localisation du projet

Adresse : 2,4,6 RUE CHARLES AZNAVOUR, CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230).

Références cadastrales : AB, 626, AB, 613.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JHL PARTICIPATIONS (SIREN 824141790, SIRET 82414179000017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 486 m² · Variation nette totale : 4 486 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 250 m²0 m²0 m²0 m²3 250 m²3 250 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 236 m²0 m²0 m²0 m²1 236 m²1 236 m²
Total0 m²4 486 m²0 m²0 m²0 m²4 486 m²4 486 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés42
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)42

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés42
Surface créée4 486 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 486 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380851810008
  • Code commune INSEE : 38085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHARVIEU-CHAVAGNEUX (38230). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 4 486 m², 0 m² et parcelle de 0 m².