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Permis de construire à Charquemont (25140) - 409 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02512724R0013 délivré le 2025/01/30 à CHARQUEMONT autorise une construction neuve pour un programme de 409 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 409 m² sur le boulois. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 30 janvier 2025 par la commune de CHARQUEMONT. Implanté le boulois, à Charquemont (25140), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 276 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 409 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 409 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

CHARQUEMONT compte 2 835 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : le boulois, Charquemont (25140).

Références cadastrales : H, 345.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHARQUEMONT (25140).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 230 m² · Surface après travaux (totale) : 409 m² · Variation nette totale : 179 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation230 m²409 m²0 m²230 m²0 m²179 m²409 m²
Total230 m²409 m²0 m²230 m²0 m²179 m²409 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés2
Surface créée409 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée230 m²
Surface après travaux (totale)409 m²
Superficie du terrain3 276 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite409 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02512724R0013
  • Code commune INSEE : 25127 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charquemont (25140). Les travaux prévoient la création de 409 m² et des démolitions de 230 m²; la surface après travaux atteint 409 m². Le terrain couvre 3 276 m².

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