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Autorisation d’urbanisme PC n°02607820M0003 à CHAROLS (26450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02607820M0003). Le projet est situé au 170 CHE DU SOUS BOIS à CHAROLS (26450). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 septembre 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 516 m². La surface de plancher créée atteint 202 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 202 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 170 CHE DU SOUS BOIS, CHAROLS (26450).

Références cadastrales : ZD, 109, ZD, 109.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ECS INVEST (SIREN 890806540, SIRET 89080654000013, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PORTES EN VALDAINE (26160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 202 m² · Variation nette totale : 202 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²202 m²0 m²0 m²0 m²202 m²202 m²
Total0 m²202 m²0 m²0 m²0 m²202 m²202 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée202 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)202 m²
Superficie du terrain2 516 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite202 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02607820M0003
  • Code commune INSEE : 26078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAROLS (26450). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 202 m², 0 m² et parcelle de 2 516 m².