Permis de construire à Charnoz-Sur-Ain (01 80) - 1 735 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°00108816A0002 délivré le 2016/11/10 à CHARNOZ-SUR-AIN autorise une transformation avec extension pour un programme de 2 941 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU PARC, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (2 018 m²). Déposé au printemps 2016, autorisé le 10 novembre 2016 par la commune de CHARNOZ-SUR-AIN. Implanté Rue de Monetroi, à Charnoz-Sur-Ain (01 80), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU PARC.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 16 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 1 735 m², dont 1 009 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 941 m².
CHARNOZ-SUR-AIN compte 898 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Monetroi, Charnoz-Sur-Ain (01 80).
Références cadastrales : 0C, 665.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU PARC (SIREN 404416364, SIRET 40441636400028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité OYONNAX (01 10)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 206 m² · Surface après travaux (totale) : 2 941 m² · Variation nette totale : 1 735 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 197 m² | 1 735 m² | 1 009 m² | 0 m² | 0 m² | 2 744 m² | 2 941 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 1 009 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 009 m² | -1 009 m² | 0 m² |
| Total | 1 206 m² | 1 735 m² | 1 009 m² | 0 m² | 1 009 m² | 1 735 m² | 2 941 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Industrie | 1 009 m² |
| Total détail | 1 009 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 13 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 13 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 13 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 13 |
| Surface créée | 1 735 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 941 m² |
| Superficie du terrain | 16 000 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00108816A0002
- Code commune INSEE : 01088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charnoz-Sur-Ain (01 80). Les travaux prévoient la création de 1 735 m² et des transformations pour 2 018 m²; la surface après travaux atteint 2 941 m². Le terrain couvre 16 000 m².
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