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Permis de construire à Charnoz Sur Ain (01800) - 1 191 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00108814A0007 délivré le 2015/02/20 à CHARNOZ SUR AIN autorise une construction neuve pour un programme de 2 545 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OBSIDIEN, le programme résidentiel autorise la construction de 1 191 m² sur Chemin du Loyat - ""Le Loya. Déposé en hiver 2017, autorisé le 20 février 2015 par la commune de CHARNOZ SUR AIN. Implanté Chemin du Loyat - ""Le Loya, à Charnoz Sur Ain (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OBSIDIEN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 16 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T3. La création de surface atteint 1 191 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 191 m² d’habitation et 1 354 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 545 m².

CHARNOZ SUR AIN compte 898 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Loyat - ""Le Loya, Charnoz Sur Ain (01800).

Références cadastrales : 0C, 665.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OBSIDIEN (SIREN 538923541, SIRET 53892354100014, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité GRENOBLE (38100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 354 m² · Surface après travaux (totale) : 2 545 m² · Variation nette totale : 1 191 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 191 m²0 m²0 m²0 m²1 191 m²1 191 m²
Autres locaux non résidentiels1 354 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²1 354 m²
Total1 354 m²1 191 m²0 m²0 m²0 m²1 191 m²2 545 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1
5 pièces1
6 pièces et +9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 191 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 545 m²
Superficie du terrain16 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 545 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00108814A0007
  • Code commune INSEE : 01088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charnoz Sur Ain (01800). Les travaux prévoient la création de 1 191 m²; la surface après travaux atteint 2 545 m². Le terrain couvre 16 000 m².

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