Permis de construire à Charnoz-Sur-Ain (01800) - 95 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
Le permis n°00108813A0001 délivré le 2013/04/14 à Charnoz-sur-Ain autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 500 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 500 m² sur Lieu-dit Sur Billieux. Déposé en hiver 2013, autorisé le 14 avril 2013 par la commune de Charnoz-sur-Ain. Implanté Lieu-dit Sur Billieux, à Charnoz-Sur-Ain (01800), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sur Billieux.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 532 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 500 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 95 m² d’habitation et 405 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 500 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Charnoz-sur-Ain compte 898 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Sur Billieux, Charnoz-Sur-Ain (01800).
Références cadastrales : A, 250, A, 253.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Charnoz-sur-Ain (01800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 500 m² · Variation nette totale : 500 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 405 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 405 m² | 405 m² |
| Total | 0 m² | 500 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 500 m² | 500 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 500 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 500 m² |
| Superficie du terrain | 7 532 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 décembre 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00108813A0001
- Code commune INSEE : 01088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charnoz-Sur-Ain (01800). Les travaux prévoient la création de 500 m²; la surface après travaux atteint 500 m². Le terrain couvre 7 532 m².
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