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Permis de construire à Charmois-L Orgueilleux (88270) - 511 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08809214V0001 délivré le 2014/03/20 à Charmois-l Orgueilleux autorise une construction neuve pour un programme de 511 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL DU ROND, le programme résidentiel autorise la construction de 511 m² sur 37 Grande Rue. Déposé en hiver 2014, autorisé le 20 mars 2014 par la commune de Charmois-l Orgueilleux. Implanté 37 Grande Rue, à Charmois-L Orgueilleux (88270), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL DU ROND.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 511 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 511 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 17 % du volume autorisé).

Charmois-l Orgueilleux compte 585 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 37 Grande Rue, Charmois-L Orgueilleux (88270).

Références cadastrales : AD, 243, AD, 219.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL DU ROND (SIREN 789617016, SIRET 78961701600017, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité pinal (88000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 99 m² · Surface après travaux (totale) : 511 m² · Variation nette totale : 412 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	64 m²	511 m²	0 m²	64 m²	0 m²	447 m²	511 m²
Autres locaux non résidentiels	35 m²	0 m²	0 m²	35 m²	0 m²	-35 m²	0 m²
Total	99 m²	511 m²	0 m²	99 m²	0 m²	412 m²	511 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	6
Individuel groupé	6
Répartition par taille
5 pièces	6

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	6
Logements supprimés	1
Surface créée	511 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	64 m²
Surface après travaux (totale)	511 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente - location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite511 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2014/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08809214V0001
Code commune INSEE : 88092 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charmois-L Orgueilleux (88270). Les travaux prévoient la création de 511 m² et des démolitions de 99 m²; la surface après travaux atteint 511 m². Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - 08809224V0002 - transformation avec extension de surface - 104 m² Habitation
2023 - haute Chalumelle - extension de surface sans transformation - 224 m² Habitation
2022 - Grande Rue - nouvelle construction - 84 m² Habitation
2019 - de la Haute Chalumelle - nouvelle construction - 129 m² Habitation
2019 - de la Haute Chalumelle - nouvelle construction - 135 m² Habitation
2016 - du Sauveux - nouvelle construction - 113 m² Habitation
2016 - 08809216V0004 - nouvelle construction - 107 m² Habitation
2015 - 08809215V0008 - nouvelle construction - 145 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88092
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08809214V0001
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-03-20
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-04-01
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SARL DU ROND
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	789617016
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	78961701600017
Code postal du demandeur	88000
Localité du demandeur	pinal
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	37
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Grande Rue
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Charmois-l Orgueilleux
Code postal du terrain	88270
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	243
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	219
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	6
Nombre de logements individuels créés	6
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	6
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	6
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	64
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	511
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	64
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	35
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	35
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	511