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Permis de construire à Charcier (39130) - 73 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°03910723J0001 délivré le 2023/10/06 à Charcier autorise une transformation avec extension pour un programme de 303 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES NAPOLYTINS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (460 m²). Déposé en été 2023, autorisé le 6 octobre 2023 par la commune de Charcier. Implanté 630 Grande Rue, à Charcier (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES NAPOLYTINS.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 961 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 73 m², dont 230 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 303 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Charcier compte 147 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 630 Grande Rue, Charcier (39130).

Références cadastrales : B1, 321.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES NAPOLYTINS (SIREN 888801123, SIRET 88880112300017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Hauts-de-Bienne La Mouille (39400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 230 m² · Surface après travaux (totale) : 303 m² · Variation nette totale : 73 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation230 m²73 m²230 m²0 m²230 m²73 m²303 m²
Total230 m²73 m²230 m²0 m²230 m²73 m²303 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée73 m²
Surface transformée230 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)303 m²
Superficie du terrain961 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite303 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03910723J0001
  • Code commune INSEE : 39107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charcier (39130). Les travaux prévoient la création de 73 m² et des transformations pour 460 m²; la surface après travaux atteint 303 m². Le terrain couvre 961 m².

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