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Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 1 413 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0690442400017 délivré le 2025/06/02 à Charbonnieres-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 1 413 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 413 m² sur 68 Route de Sain-Bel. Déposé en hiver 2024, autorisé le 2 juin 2025 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 68 Route de Sain-Bel, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 380 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 16 logements. La création de surface atteint 1 413 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 413 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 73 % du volume autorisé).

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 68 Route de Sain-Bel, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AO, 45.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM LOGEMENT ALPES RHONE (SIREN 057501702, SIRET 05750170200021, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON 06 (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 599 m² · Surface après travaux (totale) : 1 413 m² · Variation nette totale : 814 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation599 m²1 413 m²0 m²599 m²0 m²814 m²1 413 m²
Total599 m²1 413 m²0 m²599 m²0 m²814 m²1 413 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9
3 pièces8
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Logements supprimés16
Surface créée1 413 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée599 m²
Surface après travaux (totale)1 413 m²
Superficie du terrain2 380 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 413 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690442400017
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 1 413 m² et des démolitions de 599 m²; la surface après travaux atteint 1 413 m². Le terrain couvre 2 380 m².

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