← Retour à la liste des autorisations sur la commune Charbonnières-les-Bains

Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 192 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690442400011 délivré le 2024/10/17 à Charbonnieres-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 192 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 192 m² sur 1 Bis Chemin des Chalets. Déposé en été 2024, autorisé le 17 octobre 2024 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 1 Bis Chemin des Chalets, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 192 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 192 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Bis Chemin des Chalets, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AA, 144.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHARBONNIERES LES BAINS (69260).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 52 m² · Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : 140 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation52 m²192 m²0 m²52 m²0 m²140 m²192 m²
Total52 m²192 m²0 m²52 m²0 m²140 m²192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée192 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée52 m²
Surface après travaux (totale)192 m²
Superficie du terrain1 500 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690442400011
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 192 m² et des démolitions de 52 m²; la surface après travaux atteint 192 m². Le terrain couvre 1 500 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Charbonnières-les-Bains (69260)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Charbonnières-les-Bains